Conditions générales de vente

L'inscription à des prestations encadrées Aventure Pyrénéenne implique l'acceptation pure et simple des présentes conditions générales par le souscripteur, qui s'engage à informer chacun des participants de toutes les modalités.

1 – Aventure Pyrénéenne

est un syndicat professionnel conformément à la loi du 21 mars 1884 modifiée par les lois du 12 mars 1920 et du 25 février 1927.

2 – Coordonnées du siège

Aventure Pyrénéenne
41 bis avenue Emmanuel Brousse
66120 Font-Romeu
Tél. : 04 68 30 58 54
Email : aventure-pyreneenne@orange.fr
Web : www.aventure-pyreneenne.com

3 – Champ d'application des conditions générales de vente (CGV)

Les présentes conditions générales sont modifiables à tout moment. La réglementation applicable à la réservation d'une activité sportive est celle en vigueur au moment de leur passation.

3.1 Les présentes conditions générales s'appliquent entre Aventure Pyrénéenne et toutes les personnes effectuant une réservation via le site internet www.aventure-pyreneenne.com, le bureau, par mail ou par téléphone pour effectuer une activité sportive.

3.2 Qualité des personnes effectuant la réservation : les personnes effectuant des réservations sur le site internet d'Aventure Pyrénéenne doivent être obligatoirement âgées d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaires d'une autorisation parentale.

3.3 Les mineurs de moins de 14 ans non accompagnés par un adulte (responsable légal) ne sont pas acceptés dans les activités dites « collectives ». Les mineurs de 14 à 18 ans non accompagnés peuvent être acceptés dans les activités dites « collectives », sous réserve d'autorisation parentale et sous certaines conditions (niveau sportif, habileté, etc.). Dans ce cas, une autorisation parentale sera signée par le représentant légal. Dans le cas où l'activité nécessite un déplacement sur site (falaise, canyon, grotte, etc.), le transport du mineur devra être assuré par le représentant légal.

3.4 Mineurs dans le cadre CVL / CLSH / Scolaire : l'organisme organisant le séjour ou la sortie devra s'assurer que chaque participant (jeune et animateur) est en capacité de nager 25 mètres et de s'immerger.

Aventure Pyrénéenne s'engage à fournir les attestations et documents nécessaires à l'organisation du séjour ou de la sortie (habilitation DDCSPP, assurances, diplômes des encadrants, etc.)

L'encadrement des jeunes mineurs est soumis à une réglementation qui le limite à 8 jeunes et 1 animateur (maximum). Chaque groupe de mineurs doit être accompagné de 2 adultes dont un animateur du centre et le moniteur encadrant l'activité.

3.5 Nos activités sont ouvertes à tous ; néanmoins, suivant les activités et parcours, certaines conditions sont à prendre en compte : limite d'âge, savoir nager, niveau technique ou physique, contre-indications… Pour connaître ces conditions, veuillez vous reporter aux fiches techniques des produits, consultables sur notre site internet www.aventure-pyreneenne.com.

Pour l'activité canyoning et les activités eaux vives, il est impératif de savoir nager au moins 25 m et d'être capable de s'immerger. Vous ne devez pas faire l'objet d'une contre-indication médicale à la pratique de l'activité choisie.

Important : si vous êtes dépendant de soins ou de traitements médicaux particuliers, ou si votre état de santé nécessite une attention particulière, vous devrez impérativement en informer le moniteur avant le départ en activité.

4 – Offres – Conditions de réservation

4.1 Disponibilité des offres : les offres d'activités sportives proposées sur le site d'Aventure Pyrénéenne sont celles disponibles au moment de l'inscription. Toutes nos activités se font sur réservation. Pour cela, vous avez plusieurs solutions : réservation en ligne (www.aventure-pyreneenne.com), par mail (aventure-pyreneenne@orange.fr), par téléphone (+33 4 68 30 58 54) ou à l'accueil de notre bureau à Font-Romeu.

4.2 Les différents modes de réservation

• En ligne : le paiement est intégral au moment de la réservation en ligne. Le paiement manifeste la conclusion du contrat et est confirmé par l'envoi d'un courriel. Pour plus de détails, se reporter à l'article 5 des présentes CGV.
• Par téléphone : toute réservation par téléphone équivaut à une pré-réservation et nécessite le paiement de l'activité pour être confirmée en réservation.
• Devis : toute demande de devis se fait par email. L'offre devra être signée et renvoyée par email ou par la poste, accompagnée du règlement d'acompte. Toute réservation est confirmée à réception du règlement de l'acompte.
• Achat au bureau à Font-Romeu : le paiement est intégral au moment de la réservation. La réservation est confirmée par l'émission d'un bon de réservation. Aucune réservation ne sera enregistrée sans règlement.

4.3 Pour les réservations de groupe et les séjours, un acompte sera demandé. Le solde sera exigé le jour de l'activité. Pour les inscriptions de groupe, le souscripteur s'engage à informer chacun des participants du contenu des activités et des conditions de pratique correspondantes.

4.4 Engagement moniteur : l'engagement moniteur comprend un moniteur engagé pour un ou plusieurs clients, le matériel technique et pédagogique. Le tarif de cette prestation est forfaitaire et dépend de l'activité et des parcours.

5 – Formation du contrat pour la vente en ligne

5.1 Le client assure avoir pris connaissance de l'offre proposée par Aventure Pyrénéenne sur son site internet. La base de données du site permet au client, avant la conclusion du contrat, de connaître exactement les caractéristiques essentielles de la prestation qu'il désire commander (lieu, type de prestation, etc.).

5.2 Pour tout renseignement complémentaire, le client peut adresser un email via la rubrique contact du site, téléphoner au 04 68 30 58 54 ou se rendre directement à l'accueil du bureau, 41 bis avenue Emmanuel Brousse, 66120 Font-Romeu.

5.3 Les réservations et commandes passées par le client via le site internet d'Aventure Pyrénéenne engagent le client et impliquent l'acceptation des présentes conditions générales.

5.4 Pour la validation de l'inscription, le client devra renseigner : nom, prénom, année de naissance, adresse, téléphone de contact lors du séjour et/ou téléphone portable, nombre de personnes, noms des personnes et années de naissance, email valide, taille (pour le VTT), poids (pour le parapente), taille et poids (pour le canyoning).

5.5 Immédiatement après le règlement de sa commande, le client pourra imprimer sa facture nominative, comprenant le tarif et le descriptif complet de son activité sportive (détail de l'activité, date, heure et lieu de rendez-vous).

5.6 Assurances : nous ne saurions nous substituer à la responsabilité civile individuelle. Il est indispensable de posséder une garantie multirisques couvrant les frais d'annulation, de rapatriement, de maladie, d'accident de voyage, de perte ou vol de bagages, de secours en montagne et d'interruption de voyage.

6 – Tarifs et mode de paiement

6.1 Les tarifs présentés sur le site internet, sur la brochure disponible à l'accueil et chez nos partenaires sont exprimés en euros (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).

Les prix comprennent : la prestation d'encadrement assurée par un guide diplômé d'État et le prêt du matériel technique et de sécurité nécessaire à la pratique de l'activité choisie (combinaison néoprène, casque, baudrier, etc.). Nous vous invitons à vous référer à la fiche technique du produit, disponible sur notre site web ou sur simple demande.

Les prix ne comprennent pas : le transport jusqu'au lieu d'activité (lieu de rendez-vous et site de pratique), les frais à caractère personnel, ni les repas (pique-nique, eau, collation), sauf mention contraire.

6.2 Aventure Pyrénéenne se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; le prix figurant sur le site internet le jour de la commande sera seul applicable à l'acheteur.

6.3 Dans le cas où une erreur de saisie ou de calcul ferait apparaître un prix manifestement dérisoire, Aventure Pyrénéenne se réserve le droit de ne pas honorer la commande et de rembourser l'acheteur le cas échéant, dans un délai de 30 jours.

6.4 Modes de paiement acceptés : espèces, chèques bancaires, ANCV, CB, virements bancaires. Pour les prestations d'encadrement, le règlement doit être adressé directement à l'attention d'Aventure Pyrénéenne.

7 – Encadrement

7.1 Aventure Pyrénéenne propose, pour le compte de moniteurs indépendants, l'encadrement et l'enseignement de disciplines sportives de pleine nature : escalade, spéléologie, via ferrata et via corda, canyoning, rafting, VTT. Toutes les activités proposées sont encadrées et assurées par des guides diplômés d'État (BEES / DEJEPS) dans leurs disciplines respectives, répondant à leurs obligations législatives (URSSAF, RCP, déclaration DDCSPP, cartes professionnelles).

La pratique d'activités de pleine nature se fait dans un milieu naturel, sans aménagement, et nécessite une prise de risque. De l'évaluation des risques résultent des choix techniques, humains et matériels. Le moniteur est là pour évaluer et minimiser ces risques ; il ne se substitue en aucun cas au milieu et n'efface pas l'intégralité des risques encourus.

Nos moniteurs sont des professionnels diplômés d'État dans leurs spécialités. Toute participation est soumise à leur appréciation, fonction des aptitudes morales et physiques des participants. Le moniteur se réserve le droit de refuser la pratique ou d'orienter certains participants vers une autre activité.

La faisabilité de l'activité ne dépend pas d'une réservation, mais de paramètres multiples concourant à son bon déroulement. Tout programme est soumis à l'appréciation du moniteur en fonction des conditions météorologiques et de l'aptitude morale et physique des participants. Les moniteurs pourront donc, à tout instant, choisir un parcours plus adapté.

7.2 Une heure et un lieu de rendez-vous vous seront systématiquement communiqués, quelle que soit la prestation. Pour le bon déroulement des activités et par respect envers les autres participants et le professionnel qui vous encadre, nous vous prions de bien vouloir prendre connaissance des feuilles de route et autres indications préalablement transmises. Veillez à anticiper vos trajets de manière à être ponctuel. Nous tolérons un retard de 15 minutes maximum ; au-delà, les moniteurs partent en activité et aucun remboursement ou indemnité ne sera exigible.

8 – Résiliation / Modifications

8.1 Conditions d'annulation

Les conditions météorologiques ne sont en aucun cas une cause d'annulation ou de report dès lors que l'activité est assurée ; aucun remboursement ou report ne sera effectué.

Les conditions de pratique des activités dépendent de l'impact météorologique sur le milieu. En canyon par exemple, la géographie et la géomorphologie des bassins versants impactent directement les niveaux d'eau dans les rivières. Aventure Pyrénéenne se réserve le droit de modifier ou de changer les parcours habituels. L'adaptation des parcours en fonction des niveaux d'eau ou de la météo n'est en aucun cas une cause d'annulation.

Toute prestation interrompue ou non consommée du fait d'un niveau physique et/ou technique insuffisant, ou d'une blessure survenue pendant ou en dehors du cours, ne donnera lieu à aucun remboursement ou échange de prestation.

8.2 Annulation par Aventure Pyrénéenne

Si les conditions de sécurité ne sont pas jugées optimales par le professionnel avant le démarrage de l'activité, ou si le nombre de participants est insuffisant (moins de 4 personnes), l'activité peut être annulée. Le client a alors la possibilité de :

• faire une autre activité en remplacement (si celle-ci est moins onéreuse, une révision de facturation sera effectuée) ;
• déplacer la séance d'activité sur un autre jour ;
• consentir à un avoir égal au montant versé, sans pouvoir prétendre à une quelconque autre indemnité ;
• consentir à un remboursement, sans pouvoir prétendre à une quelconque autre indemnité.

8.3 Annulation par le client

Toute annulation de la part du client avant le départ doit nous parvenir par lettre recommandée avec AR. Le désistement entraînera les retenues suivantes :

• Annulation 30 jours avant la prestation : remboursement de 90 % du montant versé, avec une retenue minimum de 10 €.
• Annulation 29 à 10 jours avant : remboursement de 75 % du montant versé, avec une retenue minimum de 20 €.
• Annulation 10 à 5 jours avant : remboursement de 50 % du montant versé, avec une retenue minimum de 20 €.
• Annulation moins de 5 jours avant : remboursement de 10 % du montant versé, avec une retenue minimum de 20 €.
• Non-présentation du client le jour de la prestation : aucun remboursement.

8.4 Annulation en cas de confinement

En cas de confinement ou de consignes sanitaires ne permettant pas le déroulement des prestations, le client sera remboursé intégralement, sans pouvoir prétendre à une quelconque autre indemnité.

8.5 Modification de la date de réservation

Il est possible de demander à modifier la date prévue pour réaliser l'activité, si cela est techniquement faisable et compatible avec l'activité. Ces demandes doivent être transmises par mail à aventure-pyreneenne@orange.fr. Si la modification est possible, un nouveau récapitulatif de réservation sera envoyé. Pour des raisons de disponibilité, la demande peut être refusée ; elle sera alors traitée comme une annulation, selon les conditions détaillées à l'article 8.3.

8.6 Litiges

Toute réclamation relative à l'encadrement d'activités doit être adressée par lettre recommandée avec AR dans un délai d'un mois après la date de l'activité. Les parties s'efforceront de résoudre à l'amiable les difficultés éventuelles pouvant survenir dans l'exécution du contrat. À défaut d'accord amiable, tous les litiges relatifs à la validité, à l'interprétation et à l'exécution de la présente convention seront régis exclusivement par les règles du droit français.

9 – Bon cadeau – Aventure Premium

9.1 Durée de validité – remboursement

La majeure partie des prestations proposées par Aventure Pyrénéenne peuvent être achetées sous forme de bon cadeau. Le bon cadeau est valable 1 an à compter de la date d'achat. Passé ce délai, la prestation sera considérée comme exécutée et ne pourra être reportée ; ni le bénéficiaire ni l'acheteur ne pourront prétendre à un remboursement ou une indemnité. Un bon cadeau n'est jamais remboursé. Sa durée de validité peut être prolongée une fois, pour 1 an, moyennant le règlement d'un supplément de 20 €.

9.2 Réservation

Le bon cadeau est effectif à réception de la totalité du montant de la prestation. Le bénéficiaire doit nous contacter pour réserver la sortie. Celle-ci sera garantie dès lors que le nombre minimum de participants requis est atteint et que les conditions climatiques permettent la bonne pratique de l'activité.

9.3 Remplacement de la prestation

L'activité du bon cadeau est remplaçable par une autre activité proposée par Aventure Pyrénéenne, sous réserve que la valeur de cette dernière soit inférieure ou égale à celle mentionnée sur le bon cadeau. Il est possible de réaliser une activité d'un montant supérieur en payant la différence.

9.4 Prestation

Si la prestation ne peut se dérouler en intégralité, la somme restante ne pourra donner lieu à aucun remboursement. Elle pourra être utilisée sous forme d'avoir, valable sur la période de validité du bon cadeau.

10 – Box Aventure Pyrénéenne

10.1 Contenu de la Box

La Box n'a pas de valeur faciale. Elle donne droit à une ou plusieurs prestations, à choisir parmi l'ensemble des activités présentées sur www.aventure-pyreneenne.com. Le contenu, le nombre et les tarifs des prestations correspondant à votre Box sont susceptibles d'évoluer.

10.2 Enregistrez votre Box

Dès l'obtention de votre Box, nous vous conseillons de nous contacter par téléphone au 04 68 30 58 54 ou par mail sur aventure-pyreneenne@orange.fr. Cet enregistrement vous permettra de connaître sa date d'utilisation, de vérifier son activation et de bénéficier de nos offres spéciales. En cas de problème d'activation, une preuve d'achat vous sera demandée.

10.3 Modalités de réservation

La Box est valable la semaine et le week-end, selon les heures et jours de disponibilité des moniteurs. Compte tenu du nombre important de demandes durant les vacances scolaires, il est recommandé de réserver le plus tôt possible la ou les prestations choisies. La sortie sera garantie dès lors que le nombre minimum de participants requis est atteint et que les conditions climatiques permettent la bonne pratique de l'activité. La réservation peut se faire par téléphone au 04 68 30 58 54 ou par mail sur aventure-pyreneenne@orange.fr.

10.4 Durée de validité de la Box

La Box Aventure Pyrénéenne est valable un an à compter de sa date d'achat. En cas de non-utilisation ou d'utilisation partielle, ni le bénéficiaire ni l'acheteur ne pourront prétendre à un remboursement ou une indemnité. La Box n'est jamais remboursable. Sa durée peut être prolongée une fois, pour 1 an, moyennant le règlement d'un supplément de 20 €.

10.5 Responsabilité d'Aventure Pyrénéenne

Aventure Pyrénéenne se réserve le droit de ne pas donner suite à une réclamation d'un acheteur ou d'un bénéficiaire suite à un achat en dehors de son réseau de distribution (revente entre particuliers ou par une autre entreprise).

10.6 Prestation

Si la prestation ne peut se dérouler en intégralité, la somme restante ne pourra donner lieu à aucun remboursement. Elle pourra être utilisée sous forme d'avoir, valable sur la période de validité du bon cadeau.

11 – Respect de la vie privée et des données personnelles

11.1 Droit d'accès et de modification des données vous concernant

Conformément à la loi « informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38) et de rectification (art. 36) des données vous concernant. Vous pouvez nous contacter (voir coordonnées ci-dessus) pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Les informations qui vous concernent nous sont uniquement destinées. Nous ne les transmettons en aucun cas à un tiers.

11.2 Sécurité et confidentialité sur le réseau

Les messages que vous nous ferez parvenir par internet peuvent être interceptés sur le réseau ; jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d'informations personnelles, confidentielles, inutiles, sensibles ou provenant de tiers. L'indication de la provenance des messages électroniques que nous recevons peut par ailleurs être falsifiée ; par conséquent, si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale. Aucune plainte, déclaration ou demande de conseil transmise par message internet ne sera prise en compte : veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale. Pour obtenir plus de renseignements sur les procédures à suivre ou sur des dossiers en cours d'instruction, veuillez prendre contact avec le propriétaire du site par écrit.

11.3 Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d'autres sites internet n'engagent pas notre responsabilité quant au contenu de ces sites.

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